Règles de fonctionnement des sections locales

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Accueil du nouveau coordinateur

Salut !

Tu viens donc de prendre la barre de l'une de nos caravelles. Tu trouveras ici une petite liste des points essentiels pour démarrer à la Coordination Nationale dans de bonnes conditions. Le coordinateur étant une courroie de transmission entre les adhérents de sa section et les instances nationales, cette liste est divisée selon ces deux dimensions.

Au National

Les mails et les réunions

La Coordination Nationale est avant tout une thérapie de groupe dont les séances, un jeudi sur deux, alternent avec de passionnantes discussions sur la mailing-list qui réunit ses patients. Tu trouveras le planning des réunions sur l'agenda du PP. Si ce n'est pas encore fait, demande aux dvis ou aux secrétaires de la CN de t'inscrire sur la ML.

Suivi des tâches

La CN assure le suivi de ses tâches via l'outil redmine. Afin de savoir ce qui se passe à la CN, tu dois t'y créer un compte [1], après quoi tu pourras contacter les secrétaires de la CN afin qu'ils puissent t'ajouter aux bons groupes.

Les motions

C'est bien beau de discuter, mais parfois il faut aussi prendre des décisions. Pour ce faire, les coordinateurs votent des motions, soit lors des réunions bihebdomadaires, soit "hors séances". Si tu as le temps, tu devrais consulter les adhérents que tu représentes, et dans tous les cas les informer de tes choix et du résultat de ces votes.

Le Wiki

C'est bien beau de discuter, de décider et de réaliser des tâches (et pas seulement les suivre), mais il faut bien un endroit pour mettre tout ça au propre. Au PP, ça se passe dans le Wiki. Il y a tout un tas de pages dédiées à la Coordination Nationale, et tout un tas d'autres pour chaque section. Maintenir ces dernières fait partie de tes principales prérogatives. On y attend des infos à jour, et de jolis comptes-rendus des réunions électives ou autres que tu seras amené à organiser. Si tu ne sais pas éditer un Wiki, n'hésite pas à mettre à contribution les autres coordinateurs qui se feront un plaisir de te filer les bases essentielles (rassure-toi, ça va très vite).

La confidentialité

Avec le pouvoir vient la responsabilité. En tant que coordinateur, tu sera amené à envoyer et recevoir des informations sensibles (fichiers adhérents, mots de passe etc.) En premier lieu, tu es plus que chaudement invité à t'assurer de l'intégrité et l'étanchéité de l'emplacement ou tu conservera ces données (de nombreux pirates conseillent Truecrypt). D'autre part, pour communiquer ces informations en toute sécurité, le parti pirate utilise PGP. Tu es invité à te créer une clé privée associée à ton adresse email. En diffusant la clé publique correspondante dans ton profil sur le wiki et/ou spip, les autres pourront chiffrer des messages à ta destination et authentifier ceux que tu décideras de signer.

Dans ta Section

Il y a un certain nombre de tâches dont tu dois t’acquitter auprès des adhérents de ta section. Tu disposes pour t'y aider d'un certain nombre d'outils.

Informer

Tu es chargé en premier lieu de tenir tes matelots au courant des actualités du parti, de la CN et de ta section. La mailing-list, le forum et le blog de ta section sont les outils privilégiés pour ce faire, et comme les pirates ont la fâcheuse habitude de ne pas faire comme les autres, tu es fortement invité à jouer la redondance sur ces différents media.

Consulter

Comme indiqué plus haut, il y a régulièrement des décisions à prendre, et ta voix se doit autant que possible de représenter celle des adhérents qui t'ont élu. Pour ce faire, et selon le temps dont tu disposes, tu peux au choix:

  • Lancer des sujets de discussion dans le forum (doublés d'un message sur la ML)
  • Pour quelque chose d'un peu plus formel, lancer une consultation sur le groupe Liquid Feedback de ta section (si ta section ne dispose pas encore de groupe dédié, adresse-toi à l'équipe demliq)

Organiser

Tu peux organiser la vie de ta section en planifiant des réunions avec ton équipe et les adhérents, comme le font régulièrement les autres sections. Les outils pouvant t'aider pour l'orga sont :

  • Mumble, le parti pirate mettant gracieusement à ta disposition un serveur vocal qui n'a rien à envier à Skype et autres solutions non libre.
  • Le team pad de ta section (http://<tasection>.pad.partipirate.org) te permet, ainsi qu'à tous ceux qui le souhaitent, de créer des environnements d'écriture collaborative bien pratique pour rédiger en live un compte rendu de réunion ou prévoir un ordre du jour, une publication, un communiqué de presse...
  • Redmine ne concerne pas que les grands projets au national. Tu peux demander aux dvi de t'y créer un projet de section s'il n'existe pas encore, et commencer à distribuer les patates chaudes aux adhérents que tu auras convaincu de t'y rejoindre.
  • Framadate permet de tomber d'accord sur une date ou organiser un sondage rapide.

Création d'une nouvelle section locale

Il faut être 5 adhérents dont un coordinateur élu parmi eux pour créer une section régionale. Ne seront considérés comme adhérents que ceux qui ont reçu leur e-mail de bienvenue avec leur code d'activation LQFB.

Les sections régionales doivent être déclarées dans le registre spécial de l'article 5 de la loi 1901, tenu par les secrétaires généraux.

Les sections locales autres que régionales ne sont autorisées par les statuts.

Voici la procédure pour faire inscrire votre section régionale :

Inscription

Si votre section régionale est complète, alors vous envoyez un mail à <secretaire (at) partipirate.org> (ou <contact (at) partipirate.org>) avec les informations suivantes:

  • le nom de la section locale
  • la zone géographique
  • les noms (et pseudos éventuels) des 5 adhérents fondateurs de la section locale
  • le nom ou pseudo du coordinateur et son numéro de téléphone (qui sera inscrit dans le fichier adhérent si manquant, sauf refus de fichage de sa part)
  • le lieu d'établissement (une adresse, ou à défaut un nom de ville)

Demandez en retour le numéro de ticket pour un meilleur suivi.

Validation

Si le dossier est complet, le secrétariat du PP demandera à avoir un entretien téléphonique avec le nouveau coordinateur, pour s'assurera qu'il est bien informé de vos obligations en tant que section locale

Contactez le secrétaire de la CN pour que votre création soit inscrite à l'ordre du jour de la CN pour leur prochaine réunion.

Si votre dossier n'est pas complet, il sera précisé les éléments manquants et il faudra renvoyer le dossier complet dès que tous les éléments seront en place (retour au .1).

Diffusion des infos de contact

Mettez à jour (ou faites la demande) les listes des sections avec les informations intéressantes associées (ML, site web, comptes twitter, fb, g+, etc.)

Ajout au wiki de la section

Créez une page wiki pour votre section locale et liez-la à partir de Projet Sections locales et de Liste des sections locales. Déposez-y les comptes-rendus des réunions et élections internes, en n'oubliant pas d'y préciser les lieux des scrutins, les membres présents, les modes de scrutin utilisés, et les décisions prises.

Annonce aux adhérents

Communiquez aux DVI un texte de présentation mis en forme (voir plus bas) qui sera publié sur la ML des annonces générales et pourra être repris sur les autres canaux. Communiquez au secrétaire <secretaire (at) partipirate.org> le texte de bienvenue qui sera envoyé aux nouveaux adhérents du Parti Pirate national localisés sur votre zone géographique (moyen pratique pour les contacter). Voici les messages mis en place par les autres sections: [3].

Inscription à la liste des coordinateurs

Demandez à votre coordinateur alors de s'inscrire à la Mailing-List des coordinateurs afin que les sections locales puissent rester coordonnées entre elles et que le coordinateur soit le relai d'information entre l'instance nationale et la section locale

Clause de confidentialité

Demandez à tous les responsables de section de signer la clause de confidentialité générale et de se doter de paires de clé PGP. Adoptez le règlement intérieur des sections, élisez ou nommez un trésorier et un chargé d'adhésion, et faites les prendre contact avec leur homologue national pour la mise en place des canaux de communication sur les nouveaux adhérents de la section et le budget de la section. Nommez un directeur de publication qui aura la responsabilité des publications faites au nom de la section.

Quid else ?

etc… Si vous trouvez que cette liste est incomplète, faites y rajouter ce qui a été oublié...

Financement

Voir la page dédiée

Liste des membres

Chaque section locale doit tenir à jour sa liste de membre [3]. Cette liste est un fichier au sens de la loi N°78-17 du 6 janvier 1978 dite Informatique et Libertés. En tant que parti politique, nous sommes dispensé de déclaration à la CNIL. Les sections locales ne doivent ficher que le minimum d'informations nécessaires à leur fonctionnement, et doivent informer leurs membres du fichage, de sa finalité et de leur droit d'accès et de modification. Ce fichier ne doit pas être publié ni transmis à des tiers, et doit être protégé contre les fuites et les accès frauduleux.

Les adhérents peuvent demander à être inscrit à une section locale via le bulletin d'adhésion au Parti. Dans ce cas, les informations de contact seront communiqués à la section locale.[3] Voir le bulletin d'adhésion pour le détail des informations communiquées. S'ils n'ont pas coché l'inscription à la section locale, ils devront le faire après coup. Pour cela, après réception du mail de bienvenue, il faut contactez DIRECTEMENT la section locale en question et demandez à y être inscrit.

Pour que la transmission au chargé d'adhésion puisse être faite, il faut:

  • que le nom ou pseudo du coordinateur soit à jour sur la page wiki de sa section et sur la liste des sections locales.
  • que la section désigne explicitement et de manière démocratique un adhérent chargée des adhésions de la section locale, et que cette désignation soit publique
  • que le chargé des adhésions ait communiqué sa clé PGP publique
  • le chargé d'adhésion doit être un adhérent majeur sensibilisé à la protection de la vie privée et qui a signé la clause de confidentialité générale
  • en cas de doute ou de problème, c'est avec le CN qu'il faut résoudre le problème et valider les désignations si besoin
  • FAQ

Question:

Y a t-il un système qui me prévient quand un membre ne renouvelle pas sa cotisation? que la liste soit tenue à jour?

Réponse:

Il n'y a qu'entre janvier et mars que se fait le renouvellement. Le chargé d'adhésion devra donc re-pointer les membres en avril. Entre temps, on aura peut-être des outils pour automatiser (il y a un projet en cours chez l'ektek)

Question:

Le secrétaire du PP peut-il renvoyer au chargé d'adhérent la liste complète des adhérents d'une section ?

Réponse:

Le secrétaire du PP ne peut renvoyer que la liste des adhérents qui ont demandé à rejoindre la section sur le bulletin au moment de leur adhésion. Ça ne tient pas compte de ceux qui ont changé de section ou qui se sont inscrit à une section en cours d'adhésion.


  • Autres traitements de données

Si la section souhaite mettre en place un autre traitement de données à caractère personnel (trombinsocope, carnet d'adresse, LQFB, interconnexion avec une autre application...), alors elle devra satisfaire à la règlementation en vigueur:

    • Prévenir l'adhérent de la finalité de la collecte de données
    • Indiquer quels sont les informations à fournir facultatives et obligatoires, et la conséquence s'il ne communique pas les données.
    • Déclarer l'application, sa finalité, les informations stockées dans un cahier spécial I&L (voir avec le CIL pour les détails)
    • s'assurer de la protection des données, et veiller à ce que les personnes en charge de l'application soit sensibilisés, et puissent répondre de leur responsabilité (être adhérent, avoir signé la clause de confidentialité ou la charte I&L).

Les deux derniers point sont encore à préciser.

Le Parti Pirate tient à attirer l'attention des sections et des équipes sur les risques relatifs à la gestion de données à caractère privée par des bénévoles et demande aux responsables de section de veiller à ce que ces derniers soient informés des règles de confidentialité, de sécurité informatique et de respect scrupuleux de la règlementation I&L.

Organisation de manifestations

On parle ici de manifestations et autres événements politiques hors des campagnes électorales (c'est à dire sans lien avec un candidat ou une circonscription particulière, ni sans mention des élections).

Les sections locales sont libre d'organiser des manifestations et autres événements politiques lorsque les idées soutenues par événements correspondent à celles du Parti Pirate, de son programme ou de ses mesures compatibles.

Il est rappelé en outre que les manifestations doivent être déclarées en préfecture et autorisées. Si non autorisées, la décision de la maintenir ou pas doit être prise en concertation avec le BN et si possible la CN.

Les événements doivent être financées sur le budget des sections locales. Les dépenses ou concours en nature au bénéfice de la section locale (tracts, banderoles...) n'ont pas besoin doit être déclarées.

Pour les manifestations, il faut un responsable identifié qui gère, et une personne qui fait la liaison avec les forces de l'ordre pendant la manifestation (donc 2 personnes l'un gère la manif l'autre le contact). S'il y a un ordre de dispersion de la part des forces de l'ordre, il faut disperser.

A lire impérativement par les organisateurs et les militants: <Le guide du manifestant>[2], et à prendre très au sérieux. Les forces de l'ordre sont des professionnels, une manifestation n'est pas un pique-nique.

Pour obtenir une attestation d'assurance, faire la demande au BN. En plus des éléments indiqués ci-dessus, il faut préciser une semaine à l'avance:

  • la date
  • le lieux
  • si c'est sur un espace privé ou public
  • s'il y a des chars/véhicules
  • le nombre de participants
  • un numéro de FAX pour recevoir la demande si c'est urgent

Références: [1]

Nomination de coordinateur et des autres responsables de section

Certains postes de responsables doivent être publiés à destination des adhérents du national et enregistrés au secrétariat national en plus d'être annoncés à la section : coordinateur, chargé d'adhésion, trésorier.

Il faut que le coordinateur prévienne les instances nationales (le BN et la CN) pour que la nomination soit reconnue. Si c'est un changement de coordinateur, c'est un coordinateur en poste avant le changement qui doit prévenir les instances nationales (ou leur confirmer). Autrement dit : si quelqu'un annonce, en privée ou en public, "je suis le nouveau coordinateur de telle section en remplacement de UNTEL", il ne devra pas être cru sur parole).

Si le coordinateur s'abstient de faire les démarches (refus, abandon de poste), il faut saisir la Coordination Nationale qui pourra statuer après enquête éventuelle. Dans ce cas là, c'est donc auprès de la Coordination Nationale que les nouveaux coordinateurs doivent faire la demande de reconnaissance (<coordinateurs-sections@lists.partipirate.org> ou un autre point d'entrée <http://partipirate.org/contact/>). La reconnaissance doit figurer dans un document officiel (rapport de la Coordination Nationale). La section fera mettre à jour les pages des sites (web et wiki [voir ci-dessous], web de section le cas échéant).

Les coordinateurs temporaires ont le droit de vote à la CN, mais leur mandat ne peut excéder 2 mois non renouvelables http://wiki.partipirate.org/wiki/CN_CR:R%C3%A9union_du_20/12/2012#Parole_aux_adh.C3.A9rents_.2F_questions_des_adh.C3.A9rents

Une fois enregistrés au niveau national, la table des responsables des sections régionales est mise à jour (s'adresser au secrétariat du parti). Vis à vis des instances nationales et des adhérents, c'est cette dernière liste qui fait foi.

Voici donc les éléments à mettre en œuvre et présenter:

  • URL d'un PV, CR ou d'une annonce officielle, publique, à destination des adhérents au niveau national (publiée soit dans le forum, soit dans un compte-rendu du BN ou de la CN). Cette communication doit faire état de :
    • date de la nomination
    • début de mandat
    • durée du mandat
    • nature définitive (ou pas ) de la décision
    • limitations qualitative du mandat (intérim, temporaire, assistant, partagé)
    • Si cette nomination est le résultat d'une élection, il faut indiquer (une version bêta de PV type est disponible pour ceux qui le souhaitent)
      • date de l'élection
      • lieu de l'élection
      • type de scrutin avec les détails explicatifs nécessaires.
  • La nomination doit être confirmée par le coordinateur (le sortant si c'est un changement de coordinateur). Comme expliqué ci-dessus, en l'absence d'une telle confirmation lorsqu'elle est impossible, c'est la CN qui confirme après enquête.
  • Les nouveaux coordinateurs élus doivent donc faire une demande de contrôle formel sur la validité de l'élection auprès de la CODEC (en vertu de l'amendement 13, p33 du livret des amendements).
  • Les coordinateurs doivent signer la charte des conseils
  • Les mandats de coordinateur, chargé d'adhésion, trésorier doivent signer la clause de confidentialité

Critères d'admission

Une section a le droit de poser des critères d'entrée, mais aucun critère qui nécessite de produire des justificatifs (autres que ceux liés à l'adhésion), ni aucun critère abusif.

Si des soucis arrivent au sein des sections locales, refus d'adhésion ou quelque autre raison, les personnes en désaccord pourront contacter les délégués de vie interne qui statueront sur la situation.

[décision du CN 25/03/2012]

Fonctionnement

Si la section adopte un règlement intérieur de section (RIS), il convient de le placer en un endroit facile à trouver (blog, page de wiki) afin que chacun puisse le consulter, ainsi que la composition de l'encadrement de la section et de ses outils (en évitant de dupliquer les informations).

Règles de comptage du vote blanc

Au PP, nous avons défini deux blancs[5]. Le blanc-abstention (appelé NSPP = ne se prononce pas), qui compte comme si l'électeur était absent (mais il compte dans le quorum), et le blanc-suffrage exprimé, qui compte comme un avis. Pour qu'une motion passe, elle doit avoir la majorité absolue des suffrages exprimés, c'est à dire elle doit vaincre à la fois les NON et les A REVOIR réunis. Ceci a comme effet secondaire qu'un blanc A REVOIR a le même effet qu'un non, et que le blanc NSPP a le même effet qu'une abstention.

En résumé, et pour chaque proposition, il convient de choisir l'un de ces quatre choix:

  • OUI : Approuver la proposition ;
  • NON : Rejeter la proposition ;
  • À REVOIR : Demander une meilleure formulation de la proposition (même effet qu'un NON) ;
  • NSPP (Ne se prononce pas) : Ne pas prendre part au vote (même effet qu'une abstention) ;
  • Abstention : Ne pas prendre part au vote.
  • Nul (tous les autres cas : refus de répondre clairement, bulletin mal rempli, plusieurs réponses incompatibles) : Même effet qu'une abstention.

On comptabilise et annonce le total de chacune des catégories précédentes sur chacun des votes. La proposition passe si le nombre de OUI par rapport au total (OUI + NON + À REVOIR) est strictement supérieur au seuil. Le seuil dépend de la motion. Pour une mesure du programme national votée par l'ensemble des adhérents, c'est 75%. Pour les autres motions, c'est 50%.


Les sections locales sont encouragées à reprendre ce schéma.

Références

Les références ont été centralisées sur cette page.



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