Coordination Nationale du 18/02/2018

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Coordination Nationale

Convoqués

  • Coordination Nationale :
    • Coordination Alsace :
    • Coordination ARA :
    • Coordination Bretagne :
      • Florent (1)
        • 1/2
    • Coordination IdF :
      • Florie (1)
      • Jmr (1)
        • 2/2
    • Coordination Occitanie :
      • farlistener (18)
        • 18/18
    • Coordination PACA :
    • Coordination PdL :
    • Coordination Stratcom :
      • 21/24
  • Secrétaire de la Coordination Nationale :
    • farlistener

Absents

  • Coordination Nationale :
    • Coordination Alsace :
      • npetitdemange
    • Coordination ARA :
    • Coordination Bretagne :
      • Farine
    • Coordination IdF :
    • Coordination Occitanie :
    • Coordination PACA :
      • Ching_shih
    • Coordination PdL :
    • Coordination Stratcom :
  • Secrétaire de la Coordination Nationale :

Ordre du jour

Approbation de l'ordre du jour et du quorum

L'ordre du jour a été établi par Farlistener en sa qualité de secrétaire de la Coordination Nationale.
 
Le quorum est de 3 membres ([ articles 11.1], et la séance est ouverte en présence de 3 membres de la Coordination Nationale. Cédric L. (farlistener - secrétaire de la Coordination Nationale) du Bureau National, et il y a 0 procuration déclarée.


Motion  : Ordre du jour et quorum

L'ordre du jour de cette réunion est conforme aux attentes de la Coordination Nationale. Le quorum est atteint.

POUR : farlistener (18), Florent (1), Florie (1) CONTRE : NSPP :

Motion adoptée


Conclusion
Cette séance est conforme aux dispositions réglementaires et peut rendre des décisions valides. La séance est donc ouverte.
Conclusion
Début de la réunion : 19h04


Ordre du jour

Définition de l'ordre du jour de l'AG2018

Florent: Je conteste le report de vote


Alternative statutaire

Sera présenté à l'AG le choix entre : 

- Rester sur les anciens statuts
- Opter pour les statuts présentés ici : https://wiki.partipirate.org/AGD2018:Reforme_statuts:Proposition1


Amendements suffisamment soutenus

Amendement "Corruption et intérêts personnels" - plus souple
Conclusion
L'amendement est inscrit à l'ordre du jour de l'AG 2018


Amendement Renommer le Parti Pirate en Parti Farli

Motion  : L'amendement "Renommer le Parti Pirate en Parti Farli" est inscrit à l'Ordre du Jour de l'AG 2018

POUR : CONTRE : Jmr (1), Florie (1), farlistener (18) NSPP : Florent (1)

Motion rejetée


Conclusion
L'amendement n'est pas inscrit à l'ordre du jour de l'AG 2018


Amendement Titre 4 : Dispositions transitoires
Conclusion
L'amendement est inscrit à l'ordre du jour de l'AG 2018


Amendements insuffisamment soutenus

Amendement "équipes locales"
Remarques : 

Le Règlement européen RGPD rentre en vigueur en mai 2018. Il serait plus judicieux de conserver un système centralisé le temps de le mettre en place correctement. Ensuite, il sera possible de réfléchir à un déploiement moins centralisé.
Conclusion
L'amendement n'est pas inscrit à l'ordre du jour de l'AG 2018


Amendements "Subsidiarité", "démocratie" et "démocratie liquide"
Remarques : 

- En concurrence avec *Amendement Titre 4 : Dispositions transitoires*


Motion  : L'amendements "Subsidiarité", "démocratie" et "démocratie liquide" est mis à l'ordre du jour de l'AG 2018

POUR : Florent (1) CONTRE : Florie (1), farlistener (18) NSPP : Jmr (1)

Motion rejetée


Conclusion
L'amendement n'est pas inscrit à l'ordre du jour de l'AG 2018


Amendement "champ d'action libre pour les équipages"

Motion  : L'Amendement "champ d'action libre pour les équipages" est inscrit à l'ordre du jour de l'AG 2018

POUR : Florent (1) CONTRE : farlistener (18), Jmr (1), Florie (1) NSPP :

Motion rejetée


Conclusion
L'amendement n'est pas inscrit à l'ordre du jour de l'AG 2018


Amendement du nom du Tribunal

Motion  : L'Amendement du nom du Tribunal est inscrit à l'ordre du jour de l'AG 2018

POUR : Florent (1) CONTRE : Jmr (1), farlistener (18) NSPP : Florie (1)

Motion rejetée


Conclusion
L'amendement n'est pas inscrit à l'ordre du jour de l'AG 2018


Amendement Faro est président à vie
Conclusion
L'amendement n'est pas inscrit à l'ordre du jour de l'AG 2018


fonctionnement du PP "petite voilure"
Remarques : 

- Incorrect sur la forme
- En concurrence avec le transitoire


Motion  : L'amendement fonctionnement du PP "petite voilure" est inscrit à l'ordre du jour de l'AG 2018

POUR : Florent (1) CONTRE : Jmr (1), Florie (1), farlistener (18) NSPP :

Motion rejetée


Conclusion
L'amendement n'est pas inscrit à l'ordre du jour de l'AG 2018


Amendement Titre 1 - Déclaration Générale - DPG

Motion  : L'Amendement Titre 1 - Déclaration Générale - DPG est inscrit à l'ordre du jour de l'AG 2018

POUR : Florent (1) CONTRE : Florie (1), Jmr (1), farlistener (18) NSPP :

Motion rejetée


Conclusion
L'amendement n'est pas inscrit à l'ordre du jour de l'AG 2018


Amendement Titre 1 - Déclaration Générale
Remarques :

- Incorrect sur la forme


Motion  : L'Amendement Titre 1 - Déclaration Générale est inscrit à l'ordre du jour de l'AG 2018

POUR : Florent (1) CONTRE : Florie (1), Jmr (1), farlistener (18) NSPP :

Motion rejetée


Conclusion
L'amendement n'est pas inscrit à l'ordre du jour de l'AG 2018


Assouplissement du principe de stricte cooptation avec garde-fou
Remarques : 

- Article contradictoire avec un dispositif inutile
Conclusion
Les trois prochains amendements sont traités globalement


Motion  : L'Assouplissement du principe de stricte cooptation avec garde-fou est inscrit à l'ordre du jour de l'AG 2018

POUR : CONTRE : NSPP :

Motion rejetée


Conclusion
L'amendement n'est pas inscrit à l'ordre du jour de l'AG 2018


Assouplissement du principe de stricte cooptation avec garde-fou
Remarques : 

- Article contradictoire avec un dispositif inutile
Conclusion
L'amendement n'est pas inscrit à l'ordre du jour de l'AG 2018 (suite à la globalisation de la décision précédente)


Assouplissement du principe de stricte cooptation avec garde-fou
Remarques : 

- Article contradictoire avec un dispositif inutile
Conclusion
L'amendement n'est pas inscrit à l'ordre du jour de l'AG 2018 (suite à la globalisation de la décision précédente)


Inclure le texte adopté en 2016 sur la pyramide des normes à l'article 21 sur le programme

Motion  : "Inclure le texte adopté en 2016 sur la pyramide des normes à l'article 21 sur le programme" est inscrit à l'ordre du jour de l'AG 2018

POUR : CONTRE : NSPP :

Motion rejetée


Conclusion
L'amendement n'est pas inscrit à l'ordre du jour de l'AG 2018


Délégations

Les délégations sont ouvertes ici : <a href="https://personae.partipirate.org/theme.php?id=44" style="background: rgb(255, 255, 255); color: rgb(0, 136, 204); cursor: pointer; outline: 0px; word-wrap: break-word; font-family: Helvetica, Arial, sans-serif;">https://personae.partipirate.org/theme.php?id=44</a>

Une notice sera fournie par le @Bureau
Conclusion
La @CoNat invite le @Bureau à faire une consultation sur la granularité du pouvoir de vote pour l'AG 2018


Invitation EELV

Pas de description

Florie: Invitation d'EELV pour leur assises de l'écologie politique
Florie: IdF est favorable à une rencontre puisque le but est plutôt flou
Florent: Il faut définir un objet si on veut le faire


farlistener: On risque de faire une alliance avec eux, alors il ne faut pas bouder l'invitation
Conclusion
Il faut donc les rencontrer pour savoir quel est le but de cette invitation

Modèle:Task

Prochaine réunion

Dimanche 4 Mars 2018 à 19h00


Ayant participé à un vote

  • 12 - farlistener
  • 192 - Florent
  • 649 - Florie
  • 830 - Jmr