Codec CR 2015-01-13

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Reunion de la CODEC - 13 janvier 2015

OdJ: passage de relais, présentation par Aurifex aux nouveaux membres

Début de la réunion : 20:00

Fin prévisionnelle : 21:00

Présents

Discussion-présentation avec Aurifex

Saisine

  • Saisine par C.N. ou 3 pirates
  • Tout se fait par mail, saisine et résultats.
  • On peut présenter résultats en C.N.
  • Autosaisine pas autorisée

Rôles-procédures

  • Regarder si il y a pas de règle interdisant une décision
  • Toutes les AG des SL doivent nous être annoncées.
  • Votes par mail : Codec en copie des mails de votes pour la SL
  • Vote papier
    • codec temporaire si pas possible d'être sur place
      • une ou deux personnes procédant au dépouillement
      • volontaire sur place
      • nom indiqué sur PV
      • Font en sorte que ne soit pas le coordinateur ou candidat à un poste, personne neutre, dans les AG de SL

Résultat des décisions

  • Avis seulement consultatif
  • Sanction décidée par C.N., normalement suivent l'avis de la Codec

Textes législatif de base

Statuts

http://wiki.partipirate.org/Statuts (pas à jour, cf décisions de dernière A.G.)

Règlement intérieur

http://wiki.partipirate.org/R%C3%A8glement_int%C3%A9rieur (pas à jour, cf décisions de dernière A.G.)

Réglement de la Codec


Echéances

  • On peut assister à n'importe quelle réunion
  • Normalement contrôle des A.G. de S.L.
  • Validation de l'A.G. annuelle
  • A venir : AG Bretagne en février.

Suppléant

Demander au B.N. pour avoir des volontaires

Fin de la réunion 21:00