CN CR:Reunion du 2013/11/28

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CR de la réunion suivante

CN exceptionnelle du 28/11/2013

La CN est réunie exceptionnellement pour approuver le programme traduit dans le pad ci-dessous. https://coco.piratenpad.de/ep/pad/view/ro.BdfWclement.beckert@gmail.com$MCyhZFy2rJwx65soAj0QeFfrly/latest

Feuille de présence

Feuille de présence

Absents

  • Coordinateurs de section :
    • Parti Pirate Antilles-Guyane Coordinateur :Tsoo,
    • Parti Pirate Alsace Co-Coordinateur :
    • Parti Pirate Aquitaine Coordinateur :
    • Parti Pirate Bretagne Co-coordinateurs : HFaivre,
    • Parti Pirate Franche Comté: Menweg
    • Parti Pirate Haute-Normandie Coordinateur :
    • Parti Pirate Île-de-France Coordinateur :
    • Parti Pirate La Réunion Co-Coordinateurs :Pierre
    • Parti Pirate Languedoc Roussillon Coordinateur : Komain, Dworkin
    • Parti Pirate Lorraine Coordinateur :
    • Parti Pirate Midi-Pyrénées Co-coordinateurs : , Mayou
    • Parti Pirate Nord-Pas De Calais Coordinateur :
    • Parti Pirate PACA Coordinateur : Lechoch
    • Parti Pirate Pays de Loire Coordinateur :
    • Parti Pirate Poitou-Charentes Co-coordinateurs : Pivert
    • Parti Pirate Rhône-Alpes Co-coordinateurs :
  • Coordinateurs de section interne:
    • Section Diversité Co-coordinateurs :
  • Secrétaires de la Coordination Nationale
  • Assistant:
  • Excusés :

Présents

  • Coordinateurs de section locale:
    • Parti Pirate Antilles-Guyane Coordinateur :
    • Parti Pirate Alsace Coordinateur :
    • Parti Pirate Aquitaine Coordinateur :
    • Parti Pirate Bretagne Co-coordinateurs : Antigone|
    • Parti Pirate Champagne-Ardenne Coordinateur :
    • Parti Pirate Franche Comté:
    • Parti Pirate Haute-Normandie Coordinateur :
    • Parti Pirate Île-de-France Coordinateur : Clement
    • Parti Pirate La Réunion Coordinateur :
    • Parti Pirate Languedoc Roussillon Coordinateur :
    • Parti Pirate Lorraine Coordinateur :
    • Parti Pirate Midi-Pyrénées Co-coordinateurs : Farlistener,
    • Parti Pirate Nord-Pas De Calais Coordinateur : YannDutch
    • Parti Pirate Poitou-Charentes Co-coordinateurs :
    • Parti Pirate PACA Coordinateur :
    • Parti Pirate Pays de Loire Coordinateur :
    • Parti Pirate Rhône-Alpes Co-coordinateurs :
  • Coordinateurs de section interne:
    • Section Diversité Co-coordinateurs :
  • Secrétaires de la Coordination Nationale
  • Assistant:
  • Procurations : Le coordinateur de La Réunion donne procuration au coordinateur Antilles Guyane pour voter en son nom lors des réunions de la coordination nationale auquel il ne pourrait pas assister. En l'absence simultané du coordinateur Antilles Guyane, la procuration est transmise au coordinateur présent dont le nom de section locale suit alphabétiquement celui d'Antilles-Guyane (soit dans l'ordre Alsace, Aquitaine, Bretagne etc...). => Bretagne pour l'instant
  • Membres du Bureau National :
  • Visiteurs :
    • Janus (responsable réseaux sociaux)

Ouverture de la réunion

Ouverture de la séance 20h45 par Clément

Présidents de séance

Antigone

Secrétaires de séance

Clement

Approbation de l'ordre du jour et du quorum

L'ordre du jour a été établi exeptionnellement pour approuver le programme commun du PP-EU. Sophia, en tant que secrétaire de la CN déclare que : L'article 11.1 des statuts précise que le quorum de la Coordination Nationale est du tiers de ses membres plus un. « Le quorum de la Coordination Nationale est de 5 membres à ce jour et pour que ses décisions soient valides. La présente réunion s'est ouverte en présence de 4 membres de la Coordination Nationale et Franois représente le Bureau National. Il y avait 1 procurations à déclarer. Cette séance est conforme aux dispositions réglementaires et peut rendre des décisions valides. La séance est donc ouverte. »

Motion  : Ordre du jour et quorum

L'ordre du jour de cette réunion est conforme aux attentes de la Coordination Nationale. Le quorum est atteint.

POUR : Clement, Bretagne (Antigone), La Réunion (procu Antigone), MidiPy (Farlistener) CONTRE : NSPP :

La motion est adopté.


Discussion sur le programme commun européen

Rappel du processus de validation du programme : Conformément à l'article XXX des statuts,, le vote de la CN permet de ratifer le texte disponible au bout du lien suivant : Pour mémoire, le règlement intérieur dispose dans son article 16 que : "Le programme et les mesures compatibles peuvent être amendés par une majorité des deux tiers de la Coordination Nationale après consultation obligatoire des adhérents sur la plateforme électronique de consultation du Parti Pirate. Les dérogations prévues dans les statuts à l’article Programme sont délivrées avec l’accord de la Coordination Nationale." Une consultation via la communication de l'adresse du pad (https://coco.piratenpad.de/11?) a permis le recueil des remarques des adhérents. La section Bretagne ainsi que la section Nord Pas de Calais ont fait remonter des remarques de formes dues à la traduction du texte. Ces remarques seront intégrées et le programme dans sa version définitive sera transmis avant la fin de la semaine 2013/49 aux adhérents. Aucune opposition des adhérents n'a été relevée. Le vote de la CN sera soumis aux voix de la prochaine AG du PP-FR en octobre 2014. Il entérinera ou non la décision prise lors de cette séance.

Motion  : Validation du programme européen proposé par le PP-EU

La Coordination Nationale valide le programme commun européen sachant que certains paragraphes du texte validé à cette date pourront faire l'objet de suppression par les autres Partis Pirates. Ce programme fera donc partie intégrante de son programme électoral pour les élections européennes de 2014.

La motion est adoptée.


Points soulevés par les visiteurs

Janus aimerait avoir votre avis sur cette initiative : il pense que c'est une décision purement politique. Il pense qu'il faudrait faire une motion.

   http://lecafedebatdejojo.eklablog.com/le-parti-pirate-en-campagne-c-est-quoi-a103538605
   Sachant qu'il y a déjà un article sur le blog du pp : https://www.partipirate.org/spip.php?article419

==> La soutient-on ? Si oui, la diffusons-nous sur les réseaux sociaux ? Sachant que sur facebook (près de 6000 fans), twitter (26000 suiveurs) et google + (2500 amis), ce qu'il lui ferait une audience de près de 30000 personnes ! ==> Problématique :

   Utilisation d'une photo de l'une de nos membres sans autorisation préalable, retrait demandé et fait voir ML discussions
   Utilisation du nom du parti pirate dans l'intitulé du lien ulule : http://fr.ulule.com/partipirate/

Avis de la CN - pas de motion : Sur la marque : la charte de la marque discutée en juillet permet de telles utilisations. En effet, l'action ici proposée sur Ulule ne nuit pas aux intérêts du parti. Sur les autorisations de prises de vues : plusieurs pirates témoignent qu'un accord oral a été communiqué au journaliste lors des prises de vue. Par ailleurs, les réunions filmées étaient publiques. Sur le relais par le PP de la communication : le PP-FR n'est pas producteur du documentaire, dès lors il ne relaie pas la campagne de financement sur ulule. Ca n'empêche pas les Pirates à titre PERSONNEL de le faire.

Clôture de la séance à 21h45

Prochaine réunion

Le 5 décembre 2013: https://coco.piratenpad.de/cr-05-12-13